La maladie est présumée d’origine professionnelle lorsqu’elle correspond aux caractéristiques d’une maladie désignée dans un des tableaux de maladies professionnelles.
Les tableaux de maladies professionnelles figurent dans le code de la sécurité sociale.
Il faut que la description de la maladie, le délai de prise en charge ainsi que les conditions d’exposition soient réunis.
Si l’une ou plusieurs des conditions relatives aux délais de prise en charge, à la durée d’exposition ou à la liste limitative des travaux ne sont pas remplies, alors il n’y a pas de présomption du caractère professionnel de la maladie.
Une exception existe toutefois : lorsqu’il est établi que la maladie telle qu’elle est désignée dans un tableau de maladies professionnelles est directement causée par le travail habituel du salarié.
Les tableaux de maladies professionnelles figurent dans le code de la sécurité sociale.
Il faut que la description de la maladie, le délai de prise en charge ainsi que les conditions d’exposition soient réunis.
Si l’une ou plusieurs des conditions relatives aux délais de prise en charge, à la durée d’exposition ou à la liste limitative des travaux ne sont pas remplies, alors il n’y a pas de présomption du caractère professionnel de la maladie.
Une exception existe toutefois : lorsqu’il est établi que la maladie telle qu’elle est désignée dans un tableau de maladies professionnelles est directement causée par le travail habituel du salarié.
En outre, lorsque la maladie n’est pas désignée dans un tableau, mais que cette maladie est essentiellement et directement causée par le travail habituel du salarié et qu’elle entraîne une incapacité permanente d’au moins 66,66 %, alors, la caisse primaire d’assurance-maladie après avis du comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles peut reconnaitre le caractère professionnel de la maladie.